Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THEOREME
Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, Service commun de documentation

Numéro de dépôt :
3966592
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/12/2022
THEOREME de Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis

Présentation de la marque THEOREME

Déposée le 5 décembre 2012 par Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « THEOREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, Service commun de documentation domicilié(e) Campus Mont Houy - 59303 - VALENCIENNES cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, Service Commun de documentation domicilié(e) Campus Mont-Houy - 59303 - VALENCIENNES Cedex 9 - France.

La marque THEOREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEOREME est expirée depuis le 5 décembre 2022.


Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, Service commun de documentation - Campus Mont Houy - 59303 - VALENCIENNES cedex 9 - France


Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis, Service Commun de documentation - Campus Mont-Houy - 59303 - VALENCIENNES Cedex 9 - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634357 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30

Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Publication de textes publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Diffusion d'annonces publicitaires.

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications).

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education. Formation. Informations en matière de divertissement et d'éducation. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Elaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Conception de systèmes informatiques. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Publications de textes autres que publicitaires à savoir : archive institutionnelle. Archive ouverte. Mémoires et thèses électronique. Enseignement supérieur et recherche. Thèse de doctorat. Publications scientifiques. Données de la recherche.